Conditions Générales & Particulières de Vente

Terres Oubliées Exploration et Terres Oubliées Nature – conditions particulières de vente du 01/06/2019

1– Inscription
LE CODE DU TOURISME dans ses articles L 211-7 à 17 et les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11 régissent nos relations. Toutefois Terres Oubliées se réserve le droit de substituer, pour tout ou partie, des présentes rubriques à celles figurant dans les Carnets de Bord constituant l’offre préalable légale. Toute réservation entraîne 20 euros de frais de dossier par personne. La lecture de nos carnets de bord est indispensable avant toute inscription, car vous y trouverez les informations suivantes: Suppléments ou non au départ des villes de province, le minimum de participants, suppléments petits groupes, prix haute et basse saison... Votre décision prise, vous devrez valider votre devis via votre espace personnel sécurisé et dédié (au sein de notre site internet) impliquant que vous acceptez nos conditions particulières de vente. Votre inscription ainsi effectuée impliquera donc l’adhésion pleine et entière à nos conditions générales et particulières de vente indiquées dans notre brochure. Environ dix jours avant votre départ, une convocation et un dossier départ vous seront transmis avec le lieu et l’heure de votre départ via votre espace personnel. Pour être considérée comme définitive, toute inscription doit être accompagnée du versement d’un acompte de 40% du montant total. La réception de l’acompte n’implique la réservation que dans la mesure des places disponibles.

1.2 - Paiement
Dès que votre devis est validé via l'espace personnel de notre site, la facture sera automatiquement établie et accessible dans ce même espace personnel. Le solde du montant du voyage devra être réglé, sans relance de notre part, au plus tard 45 jours avant le départ. Tout retard dans le paiement du solde pourra être considéré comme une annulation pour laquelle il sera fait application des frais d’annulation visés aux paragraphes 5 et 6. A noter que dans ce cas, l’assurance Assurinco ne prend pas en charge ce motif. Pour toute inscription à moins de 30 jours de la date de départ et pour tous les voyages de moins de 5 jours (quelle que soit votre date d’inscription), le règlement doit être effectué en une seule fois et pour la totalité du montant du voyage. Pour toute réservation à moins de 5 jours avant le départ (comportant un transport aérien) des frais supplémentaires de dossier d'urgence, d'un montant de 50 € par personne, seront facturés. L’inscription ne sera considérée comme définitive qu’après la réception de ce règlement. Tout règlement intervenant à moins de 15 jours de la date de départ ne pourra être effectué qu’en espèces ou par carte bancaire Le montant des assurances souscrites par vous-même est dû à compter de la validation de votre devis via votre espace personnel et doit être réglé à ce moment. Terres Oubliées n’accuse pas réception des chèques mais vous avertit par messagerie électronique des règlements effectués.

2 - Informations voyage
2.1 Formalités administratives et sanitaires
Terres Oubliées délivre ces informations pour tous les ressortissants français. Les personnes de nationalité étrangère doivent s’informer des formalités administratives et sanitaires auprès des ambassades ou consulats compétents. Il vous appartient de vérifier que ces documents sont en conformité avec les informations fournies par Terres Oubliées. Il vous est vivement recommandé de vérifier toutes les informations auprès des autorités concernées. Terres Oubliées ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des conséquences de l’inobservation par vous même des règlements policiers douaniers ou sanitaires. Un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents exigés (passeport, carnet de vaccination, visas…), mentionnés dans la facture qui lui a été remis, ne pourrait prétendre à aucun remboursement.

2.2 Informations sur la sécurité et recommandations du Ministère des Affaires Étrangères
Terres Oubliées vous conseille vivement de consulter la fiche du Ministère des Affaires Étrangères relative à votre voyage sur le site internet www.diplomatie.gouv.fr. Terres Oubliées attire votre attention sur le fait que les informations pouvant évoluer jusqu’à la date de votre départ, il est vivement conseillé de les consulter régulièrement.

3 - Modifications demandées par le client avant le départ
Pour tout départ anticipé ou retour différé, une somme de 50 € par personne vous sera facturée, hors surcoût éventuel du billet. Toute modification après inscription sera considérée comme une annulation suivie d’une réinscription. Il pourra en conséquence être perçu des frais d’annulation visés aux paragraphes 5 et 6. Assurinco dans ce cas ne prend en charge cette annulation que si la modification est la conséquence d’un motif couvert par le contrat d’assurance.

4 – Assurances: Au moment de l’inscription, Terres Oubliées vous offre la possibilité de souscrire un contrat comprenant les trois options suivantes : Résumé non contractuel des options de nos assurances Assurinco : contrat obtenu sur simple demande ou souscription

Option 1 : Contrat Multirisque : Annulation et Assistance : Il vous permet de bénéficier des garanties suivantes: remboursement des frais d'annulation, dommages aux bagages, interruption de séjour, individuelle accident, responsabilité civile vie privée à l'étranger, assistance rapatriement, frais de recherche et de secours, frais médicaux à l'étranger avec extension Usa/Canada/Asie et Australie. Le détail précis des conditions de fonctionnement de cette assurance vous est exposé dans le dépliant de notre compagnie d'assurance qui vous est remis lors de votre souscription audit contrat. Cette assurance sera facturée 4.1 % du prix du voyage ttc.
Important : Les appareils photos et vidéos ne sont pas pris en charge en cas de sinistre.

Option 2 : Contrat CB tranquillité : Complémentaire CB : Il vous permet de compléter les plafonds et/ou garanties de votre carte bancaire pour bénéficier des garanties suivantes: remboursement des frais d'annulation, dommages aux bagages, interruption de séjour, individuelle accident, responsabilité civile vie privée à l'étranger, assistance rapatriement, frais de recherche et de secours, frais médicaux à l'étranger avec extension Usa/Canada/Asie et Australie. Le détail précis des conditions de fonctionnement de cette assurance vous est exposé dans le dépliant de notre compagnie d'assurance qui vous est remis lors de votre souscription audit contrat. Cette assurance sera facturée 2.10 % du prix du voyage ttc.
Important : Les appareils photos et vidéos ne sont pas pris en charge en cas de sinistre.

Option 3 : Contrat Assistance : Assistance Rapatriement : Il vous permet de bénéficier des garanties suivantes: assistance rapatriement, frais de recherche et de secours, frais médicaux à l'étranger avec extension Usa/Canada/Asie et Australie. Le détail précis des conditions de fonctionnement de cette assurance vous est exposé dans le dépliant de notre compagnie d'assurance qui vous est remis lors de votre souscription audit contrat. Cette assurance sera facturée 0.80 % du prix du voyage ttc.

Pour toutes les options: En cas de refus de souscription de l’une ou l’autre des options à cette assurance, nous vous demanderons via votre espace personnel au sein de notre site internet, de renseigner la rubrique concernant les coordonnées précises de votre assurance avec numéro de police, nom de l'assurance et numéro de téléphone. En cas de sinistre, nous pourrons ainsi contribuer à mettre en jeu vos garanties d’assurances.

4-1 Limitation de la garantie
L’indemnité due en vertu de la garantie Annulation ne peut dépasser le montant réel des pénalités facturées dans la limite du barème fixé aux conditions particulières suite à l’annulation du voyage. Dans tous les cas, l’indemnité ne pourra excéder les montants suivants : pour toutes prestations : maximum de 8000 euros TTC par personne avec un maximum de 40 000 euros TTC par évènement, quel que soit le nombre de personnes assurées.


5- Annulation pour nombre insuffisant de participants
Si Terres Oubliées doit annuler un départ pour nombre insuffisant de participants (spécifiés dans le carnet de bord) ou pour quelque motif que ce soit, les participants seront intégralement remboursés sans pouvoir prétendre à aucune indemnité. Si le nombre de participants n’a pas été réuni, le voyage peut être annulé. Vous serez informés au moins 21 jours avant la date de départ.. Cette disposition impliquerait, bien sûr, le remboursement intégral des sommes que vous auriez versées. Néanmoins, si l’ensemble des participants l’accepte, le voyage pourra être maintenu, moyennant un supplément de prix calculé au plus juste. A défaut nous nous efforcerions de vous proposer un choix de voyages équivalents.

6 - Frais d’annulation
Il est indispensable d’être couvert par une assurance Assistance Annulation. Elle doit être souscrite au moment de l’inscription. L’annulation d’un des participants pour motif reconnu, bénéficie aux autres personnes enregistrées sur la même facture et ayant souscrit à l’assurance (maximum de 9 personnes sur le même bulletin d’inscription et ce dans les limites des clauses du paragraphe 4-1). Lorsque vous souscrivez une option à notre contrat Assurinco (annulation, bagages, interruption de séjour, accident de voyage, responsabilité civile voyageur, assistance, rapatriement, frais de recherche), une copie des conditions générales d’assurance doit vous être remise à l’inscription ou sur simple demande, l’original étant à votre disposition au siège social de Terres Oubliées. En cas d’annulation de votre part, la facture de votre voyage doit être intégralement soldée avant transmission de votre dossier de demande de remboursement auprès de la dite assurance.
Nous faisons toujours le maximum pour que les dossiers d’assurance soient traités rapidement, mais nous ne pouvons être tenus pour responsables des décisions et des délais de la réponse d’Assurinco. Si vous vous trouvez dans l’obligation d’annuler votre voyage, vous devrez en informer Terres Oubliées par lettre recommandée avec accusé de réception, le plus tôt possible auprès du siège social : c’est en effet la date d’accusé de réception de cette lettre, qui sera retenue comme date d’annulation pour la facturation des frais d’annulation. En cas d’annulation de votre part à plus de 60 Jours du départ pour quelque raison que ce soit les sommes versées à titre d'acompte vous seront remboursées sauf retenue d'un montant forfaitaire de 150 Euro par personne (non remboursable par l'assurance), les frais de visas, frais de dossier à l’inscription et la prime d’assurances ainsi qu'éventuellement le montant de tout billet d'avion émis dés votre inscription, et/ou aux dates imposées par les compagnies aériennes. A partir de 60 jours du départ l'annulation entrainera l'application du barème mentionné ci dessous.Les frais d’annulation retenus pour l’annulation de votre voyage sont : De 60 à 31 jours avant le départ : 25 % du montant total du voyage. De 30 à 15 jours avant le départ : 50 % du montant total du voyage. De 14 jours au jour du départ : 100 % du montant total du voyage.
Si vous avez souscrit à notre assurance Multirisque alors ces frais d’annulation vous seront remboursés par Assurinco après étude de votre dossier si votre cas d’annulation est prévu dans les clauses du contrat d’assurance et si votre facture est soldée dans son intégralité.

7 – Mineurs
Les demandes d'inscription concernant les mineurs, après accord de Terres Oubliées, devront être signées par le père, la mère ou le tuteur légal et porter la mention "accord du père, de la mère, du tuteur". Ils doivent être en possession, en plus des pièces d'identité exigées pour le voyage, d'une autorisation de sortie du territoire métropolitain. Enfin, il sera fait mention d'un numéro de téléphone et d'une adresse permettant à l'enfant ou au responsable d'établir un contact direct.

8 – Tarifs
Ils sont calculés pour la plupart sur la base de 4 à 8 participants. Pour vous satisfaire et dans un souci de préserver la viabilité économique de nos voyages, nous avons calculé un supplément petit groupe au plus juste de façon à maintenir les départs de nos voyages. Dans un souci de transparence, ces suppléments sont spécifiés dans tous nos carnets de bord. Conformément à la loi, nous pouvons nous trouver dans l’obligation de modifier nos prix et nos programmes pour tenir compte : Des variations du coût des transports, liées notamment au coût des carburants, de la variation des redevances et taxes afférentes aux prestations fournies telles que taxes d’atterrissage, de sécurité, d’embarquement, de débarquement, de la variation des taux de change appliqués au voyage ou au séjour considéré. Les prix de nos voyages sont sujet à modification en fonction des critères suivants : départs de province, les retours différés, l'évolution du prix des taxes aériennes, supplément aérien en fonction de la disponibilité sur les vols dans la classe de réservation sur laquelle nous établis nos tarifs, hausse carburant.. Votre inscription sera validée qu'après votre acceptation de ce prix définitif communiqué dans votre devis. A noter que le nombre de participants peut être inférieur au nombre minimum indiqué dans nos carnets de bord. Les noms des hébergements sont donnés à titre d'information. En fonction des disponibilités, les hébergements pourront être modifiés et remplacés sans préavis par un autre hébergement de même catégorie.

Le prix pourra être révisé en fonction de l’évolution entre autre du cours du Dollar US, du dollar Canadien. Cours de référence au jour de l’édition des présentes conditions particulières : 1 euro = 1,10 dollar US, 1 euro = 1,42 dollar Canadien, 1 euro = 0,81 Livre Sterling. Pour les autres monnaies, la référence paritaire est indiquée dans le carnet de bord détaillé. La part ré évaluable est égale à 100 % du prix à l’exception du prix des vols internationaux. En cas de modification du prix, Terres Oubliées s’engage à vous en informer par courrier au plus tard 30 jours avant la date de son départ. Tout refus de la part des clients restant inscrits de s’acquitter du nouveau prix dans les 8 jours sera considéré comme une annulation de la part du client pour laquelle il sera fait application des dispositions des paragraphes 5 et 6.
Les prix mentionnés dans nos brochures et carnets de bord détaillent ce qui est compris et non compris dans nos prix: Une lecture attentive du carnet de bord est indispensable de votre part. Sauf mentions contraires les transports aériens sont en classe touriste ou économique et le logement est par défaut en chambre double ou en tente biplace. Sauf indications contraires sur nos carnets de bord, nos prix ne comprennent pas l’entrée dans les parcs, les frais d’obtention de visas, les pourboires, les assurances, les boissons, les dépenses d’ordre personnel et frais de dossier de 20 euros par personne.

8.1 A noter que lorsqu’un groupe est par exemple limité à 8 participants, celui si pourra être porté à 9 participants si au moment où il y a 7 inscrits et qu’ un couple désire s’inscrire, le nombre total de participants hors staff local pourra donc être de 9 personnes.
Il en est de même pour un groupe limité à 12 participants (Islande par exemple), qui pourrait monter à 13 participants si au 11ème inscrit, un couple désire se positionner sur le voyage, portant ainsi le nombre total à 13.

9 - Prestations aériennes
9.1 - Vols spéciaux (charters)
L’adhésion à l’un de nos voyages, dont le transport est effectué sur vol « spécial”, nécessite d’avoir pris connaissance des contraintes “contractuelles” liées aux affrètements : “la régulation des capacités sur certains vols peut amener la compagnie à annuler ou reporter un voyage dans les 24 h précédant ou suivant la date prévue, et ce, avec un préavis de deux jours”. Dans ces conditions, la responsabilité Terres Oubliées ne saurait être engagée et aucune indemnisation ne pourra être demandée par le client à titre de compensation.

9.2 – Horaires
Les horaires des vols réguliers ou spéciaux n’étant pas connus au moment de l’impression des brochures, le départ et le retour peuvent alors être aussi matinaux que tardifs. Nous vous recommandons de ne pas considérer votre jour de départ, ni de retour, comme un jour “utile”. En aucun cas, les frais liés à ces horaires de départ et de retour ne pourront être pris en charge par Terres Oubliées ou justifier une éventuelle annulation du client ni un quelconque remboursement.

9.3 – Pré-post acheminement
Si vous organisez seul votre transport (pré et/ou post acheminement) jusqu’à la ville de départ de votre voyage et pour votre retour jusqu’à votre domicile, nous vous demandons de vous munir de titres de transports modifiables et remboursables et de prévoir des temps de transferts suffisamment importants. Terres Oubliées ne prendra en charge aucun frais lié à ces transports et transferts extérieurs au voyage souscrit chez Terres Oubliées.

10 – Responsabilité
Eu égard au caractère particulier de nos voyages, nous ne pourrons êtres tenus pour responsables des changements de législation, de dates, d’horaires, d’itinéraires survenant avant ou pendant le voyage, en particulier si ces changements sont provoqués par des évènements indépendants de notre volonté (routes coupées, fleuves en crue, éloignement des centres médicaux, moyens de communication difficiles, conditions météorologiques…) et mettant en jeu la sécurité des voyageurs. Ces modifications ne pourront donner lieu à aucune indemnisation de la part de Terres Oubliées. Chaque participant doit se conformer aux conseils et aux consignes donnés par le représentant de Terres Oubliées, lequel ne pourra être tenu pour responsable des incidents, accidents ou dommages corporels pouvant résulter d’une initiative personnelle imprudente. Conformément au code du tourisme, Terres Oubliées ne pourra être tenu pour responsable des conséquences des événements suivants :
• Perte ou vol des billets d’avion (les compagnies aériennes ne délivrant pas de duplicata). Défaut de présentation ou présentation de documents d’identité et/ou sanitaires périmés ou d’une durée de validité insuffisante (carte d’identité, passeport, visas, certificat de vaccination...) ou non conformes aux indications figurant sur votre facture, au poste de police de douanes ou d’enregistrement. En cas de défaut d’enregistrement, il sera retenu 100 % du montant total du voyage. Incidents ou événements imprévisibles et insurmontables d’un tiers étranger intervenant pendant le voyage tels que : guerres, troubles politiques, grèves extérieures à Terres Oubliées, incidents techniques extérieurs à Terres Oubliées, encombrement de l’espace aérien, intempéries, retards, pannes, perte ou vol de bagages ou d’autres effets. Le ou les retards subis ayant pour origine les cas visés ci-dessus ainsi que les modifications d’itinéraire qui en découleraient éventuellement ne pourront entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit, notamment du fait de la modification de la durée du programme initialement prévu ou de retard à une correspondance. Les éventuels frais additionnels liés à une perturbation (taxe, hôtel, parking...) resteront à votre charge. Annulation imposée par des circonstances ayant un caractère de force majeure et/ou pour des raisons liées à votre sécurité et/ou sur injonction d’une autorité administrative.
Compte tenu du caractère particulier de nos voyages, chaque participant doit se conformer aux conseils et consignes donnés par le chef d’expédition représentant Terres Oubliées. Terres Oubliées ne pourra être tenu pour responsable des incidents, accidents ou dommages corporels qui pourraient résulter d’une initiative personnelle imprudente.

11 – Réclamations
Sauf en cas de force majeure et sans préjuger d’une éventuelle voie de recours judiciaire, toute réclamation devra être adressée à Terres Oubliées – 14 rue Aimé Collomb 69003 LYON- par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 20 jours suivant la date de retour du voyage, accompagnée des pièces justificatives. Terres Oubliées privilégiera le règlement amiable de tout litige par voie de médiation, le choix du médiateur se fera en accord entre les deux parties sur proposition de la plus diligente des parties. A défaut et sous réserve de la qualité du défendeur, tout le règlement du litige sera du ressort du tribunal de LYON.
SARL Peuples et Terres Oubliés au capital de 121 112 € 14, rue Aimé Collomb 69003 LYON
RCS Lyon 445 355 860 – code NAF 7912 Z – siret 445 355 860 000 13 N° TVA Intracommunautaire FR 684 45 355 860
Certificat d'immatriculation des licences N°IM 069100090 Garantie en responsabilité civile par HISCOX contrat HA RCP 0084530 - 8 000 000 €

Plus d'informations

4 bonnes raisons de voyager avec Terres Oubliées

illustration experience

15 ans d'expériences

Une identité forte et indépendante construite au fil des années dans laquelle les voyageurs se reconnaissent.

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Des groupes limités à 8 participants

Des voyages en petit groupe pour mieux apprivoiser l’environnement et faciliter les rencontres.

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Une écoute & un conseil de qualité

Des spécialistes à l’écoute de vos attentes et aspirations profondes pour le voyage qui vous ressemble.

illustration approche humaine

Une approche humaine

Des voyages engagés dans un tourisme à visage humain au plus près de nos voyageurs, de nos équipes et des populations locales.

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